Aménagement jardins attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1. Informatiques & Libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés), et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en envoyant un courriel à : contact@aménagementjardins.fr 

2. ACCÈS AU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Aménagement Jardins ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. L’accès au sitehomemodeling.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Aménagement jardins est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données et photos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la société aménagement jardins est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de son logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’aménagement jardins est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

4. CONTENU DU SITE

Aménagement jardins se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre,  Aménagement jardins décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

5. LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le sites www.homemodeling.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

6. COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent aménagement jardins à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

7. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous à : contact@aménagementjardins.fr